Conseil municipal du 2025-04-28

Kergrist 28 avril 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 031/2025 DEFRAIEMENT POUR ENLEVEMENT DES TONTES DES ESPACES COMMUNAUX - 030/2025 DELIBERATION RELATIVE A L'INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE - 029/2025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR TOUS LES AGENTS - 028/2025 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX - 027/2025 VALIDATION PROGRAMME RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC MORBIHAN ENERGIES - 026/2025 VALIDATION DEVIS CLOTURE TERRAIN DES SPORTS - 025/2025 CHOIX ENTREPRISE TAILLE SAPINS TERRAIN DES SPORTS - 024/2025 VALIDATION DEVIS ENTREPRISE FAUCHAGE ACCOTEMENTS - 023/2025 CESSION PORTION DE CHEMIN A GUERVIHAN - 022/2025 CESSION PORTION CHEMIN A GAZECAN - 021/2025 CESSION PARCELLE YH45 SITUEE A KERLEFRESNE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN INDIVISION LE SANT - 023 CESSION PORTIO CHEMIN GUERVIHAN - 021/2025 CESSION PARCELLE YH45 SITUEE A KERLEFRESNE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN INDIVISION LE SANT - 020/2025 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES, EXTERNES ET COTISATIONS POUR L'ANNEE 2025 - 022/2025 CESSION PORTION CHEMIN A GAZECAN

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
21

021/2025 CESSION PARCELLE YH45 SITUEE A KERLEFRESNE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN INDIVISION LE SANT

22

022/2025 CESSION PORTION CHEMIN A GAZECAN

22

022/2025 CESSION PORTION CHEMIN A GAZECAN

23

023/2025 CESSION PORTION DE CHEMIN A GUERVIHAN

23

023 CESSION PORTIO CHEMIN GUERVIHAN

24

024/2025 VALIDATION DEVIS ENTREPRISE FAUCHAGE ACCOTEMENTS

25

025/2025 CHOIX ENTREPRISE TAILLE SAPINS TERRAIN DES SPORTS

26

026/2025 VALIDATION DEVIS CLOTURE TERRAIN DES SPORTS

27

027/2025 VALIDATION PROGRAMME RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC MORBIHAN ENERGIES

👥 Ressources humaines 3 délibérations
28

028/2025 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS COMMUNAUX

29

029/2025 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR TOUS LES AGENTS

30

030/2025 DELIBERATION RELATIVE A L'INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE

💶 Finances & Budget 1 délibération
20

020/2025 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES, EXTERNES ET COTISATIONS POUR L'ANNEE 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
21

021/2025 CESSION PARCELLE YH45 SITUEE A KERLEFRESNE AU PROPRIETAIRE RIVERAIN INDIVISION LE SANT

📄 Autres decisions 1 délibération
31

031/2025 DEFRAIEMENT POUR ENLEVEMENT DES TONTES DES ESPACES COMMUNAUX

WEB megalis:2025:20551:2025-04-28
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