CM

24 mars 2025

Kergrist 13 délibérations

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

001/2025 PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL - Avis sur la modification n°1

3

003/2025 Signature du Marche de Programme Voirie - Groupement de Commandes avec Pontivy Communaute

4

004/2025 Validation du Programme Voirie 2025 et Demande de Subvention

5

005/2025 Travaux Amenagement Routier Rue de lEglise et Demandes de Subventions

6

006/2025 Travaux Amenagements Routiers Route de Saint Connec et Demandes de Subventions

7

007/2025 Travaux Amenagement Cheminement Pieton et Demandes de Subventions

Finances & Budget 3 délibérations
9

009/2025 Dispositifs dExoneration de la Fiscalite Directe Locale Suite A la Reintegration de la Commune dans le Classement France Ruralite Revitalisation

14

0014 Vote des taux imposition

19

019/2025 Partenariat Compagnie Autre Direction Financement Projet Culturel

Environnement 1 délibération
2

002/2025 Signature Convention Relative au Rattachement dOuvrages de Raccordement dUnite de Production de Gaz Renouvelable (projet de Raccordement Methanisation SAS Lc Energy sur Kergrist)

Ressources humaines 1 délibération
8

008/2025 Modification Statutaire Pontivy Communaute

Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

017/2025 Convention Dynamique Jeunesse avec Familles Rurales - Annee 2025

Éducation 1 délibération
18

018/2025 Convention Commune/ecole Saint Joseph de Kergrist pour Lannee 2025 et Participation aux Frais de Fonctionnement Cantine/garderie

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