Conseil municipal du 2025-03-24

Kergrist 24 mars 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 0014 Vote des taux imposition - 018/2025 CONVENTION COMMUNE/ECOLE SAINT JOSEPH DE KERGRIST POUR LANNEE 2025 ET PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMEN - 019/2025 PARTENARIAT COMPAGNIE AUTRE DIRECTION FINANCEMENT PROJET CULTUREL - 017/2025 CONVENTION DYNAMIQUE JEUNESSE AVEC FAMILLES RURALES - ANNEE 2025 - 009/2025 DISPOSITIFS D'EXONERATION DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE SUITE A LA REINTEGRATION DE LA COMMUNE DANS LE CLASSE - 005/2025 TRAVAUX AMENAGEMENT ROUTIER RUE DE L'EGLISE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - 004/2025 VALIDATION DU PROGRAMME VOIRIE 2025 ET DEMANDE DE SUBVENTION - 003/2025 SIGNATURE DU MARCHE DE PROGRAMME VOIRIE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC PONTIVY COMMUNAUTE - 002/2025 SIGNATURE CONVENTION RELATIVE AU RATTACHEMENT D'OUVRAGES DE RACCORDEMENT D'UNITE DE PRODUCTION DE GAZ RENOUVEL - 001/2025 PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL - Avis sur la modification n°1 - 008/2025 MODIFICATION STATUTAIRE PONTIVY COMMUNAUTE - 007/2025 TRAVAUX AMENAGEMENT CHEMINEMENT PIETON ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - 006/2025 TRAVAUX AMENAGEMENTS ROUTIERS ROUTE DE SAINT CONNEC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

001/2025 PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL - Avis sur la modification n°1

3

003/2025 SIGNATURE DU MARCHE DE PROGRAMME VOIRIE - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC PONTIVY COMMUNAUTE

4

004/2025 VALIDATION DU PROGRAMME VOIRIE 2025 ET DEMANDE DE SUBVENTION

5

005/2025 TRAVAUX AMENAGEMENT ROUTIER RUE DE L'EGLISE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

6

006/2025 TRAVAUX AMENAGEMENTS ROUTIERS ROUTE DE SAINT CONNEC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

7

007/2025 TRAVAUX AMENAGEMENT CHEMINEMENT PIETON ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

009/2025 DISPOSITIFS D'EXONERATION DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE SUITE A LA REINTEGRATION DE LA COMMUNE DANS LE CLASSEMENT FRANCE RURALITE REVITALISATION

14

0014 Vote des taux imposition

19

019/2025 PARTENARIAT COMPAGNIE AUTRE DIRECTION FINANCEMENT PROJET CULTUREL

🌱 Environnement 1 délibération
2

002/2025 SIGNATURE CONVENTION RELATIVE AU RATTACHEMENT D'OUVRAGES DE RACCORDEMENT D'UNITE DE PRODUCTION DE GAZ RENOUVELABLE (PROJET DE RACCORDEMENT METHANISATION SAS LC ENERGY SUR KERGRIST)

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

008/2025 MODIFICATION STATUTAIRE PONTIVY COMMUNAUTE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

017/2025 CONVENTION DYNAMIQUE JEUNESSE AVEC FAMILLES RURALES - ANNEE 2025

🎓 Éducation 1 délibération
18

018/2025 CONVENTION COMMUNE/ECOLE SAINT JOSEPH DE KERGRIST POUR LANNEE 2025 ET PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT CANTINE/GARDERIE

WEB megalis:2025:20551:2025-03-24
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