Conseil municipal du 2024-07-01

Kergrist 1 juillet 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 044/2024 NOMS DES RUES DU LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2 - 043/2024 CHOIX DU NOTAIRE POUR LE DOSSIER DU LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 - 041/2024 DETERMINATION DU PRIX DES TERRAINS DU LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2 - 040/2024 VALIDATION PROPOSITIONS RESEAUX ELECTRICITE BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC, ET TELECOM MORBIHAN ENERGIES LOTI - 038_2024 ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DROIT DE VOTE AU SUPPLEANT DU MAIRE - 039/2024 CONVENTION SERVICE PORTAGE DE REPAS AVEC LE CCAS DE CLEGUEREC - 042/2024 DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2 - DEPARTEMENT DU MORBIHAN ET PONTIVY COMMU

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
38

038_2024 ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DROIT DE VOTE AU SUPPLEANT DU MAIRE

40

040/2024 VALIDATION PROPOSITIONS RESEAUX ELECTRICITE BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC, ET TELECOM MORBIHAN ENERGIES LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2

📄 Autres decisions 2 délibérations
43

043/2024 CHOIX DU NOTAIRE POUR LE DOSSIER DU LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2

44

044/2024 NOMS DES RUES DU LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2

❤️ Social & Santé 1 délibération
39

039/2024 CONVENTION SERVICE PORTAGE DE REPAS AVEC LE CCAS DE CLEGUEREC

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
41

041/2024 DETERMINATION DU PRIX DES TERRAINS DU LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2

💶 Finances & Budget 1 délibération
42

042/2024 DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE LOTISSEMENT ER GROËZ COËT TRANCHE 2 - DEPARTEMENT DU MORBIHAN ET PONTIVY COMMUNAUTE

WEB megalis:2024:20551:2024-07-01
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