Conseil municipal du 2024-05-27

Kergrist 27 mai 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 037/2024 CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT - 035/2024 ACHAT GIROBROYEUR POUR LE SERVICE TECHNIQUE - 034/2024 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE - 033/2024 CONVENTION ACFI (AGENT CHARGE DE LA FONCTION D'INSPECTION) AVEC LE CDG DU MORBIHAN - 2024-2026 - 032/2024 ENGAGEMENT DANS LA CHARTE D'ENTRETIEN DES ESPACES COLLECTIVITES + NATURE - 031/2024 RESTITUTION AUX COMMUNES DE LA COMPETENCE FOURRIERE ANIMALE EXERCEE PAR PONTIVY COMMUNAUTE - 036/2024 DEVIS COMPLEMENTAIRE PANNEAUX DE SIGNALISATION

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
31

031/2024 RESTITUTION AUX COMMUNES DE LA COMPETENCE FOURRIERE ANIMALE EXERCEE PAR PONTIVY COMMUNAUTE

33

033/2024 CONVENTION ACFI (AGENT CHARGE DE LA FONCTION D'INSPECTION) AVEC LE CDG DU MORBIHAN - 2024-2026

34

034/2024 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
35

035/2024 ACHAT GIROBROYEUR POUR LE SERVICE TECHNIQUE

36

036/2024 DEVIS COMPLEMENTAIRE PANNEAUX DE SIGNALISATION

37

037/2024 CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT

🌱 Environnement 1 délibération
32

032/2024 ENGAGEMENT DANS LA CHARTE D'ENTRETIEN DES ESPACES COLLECTIVITES + NATURE

WEB megalis:2024:20551:2024-05-27
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