Conseil municipal du 2024-03-25

Kergrist 25 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 030/2024 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES, EXTERNES ET COTISATIONS POUR LANNEE 2024 - 028/2024 CONVENTION COMMUNE/ECOLE SAINT JOSEPH DE KERGRIST POUR LANNEE 2024 ET PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEME - 029/2024 DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DIWAN DE PONTIVY ANNE 2024 - 026/2024 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT POUR LES AGENTS - 027/2024 MISE EN PLACE IHTS : REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - 022/2024 DISSOLUTION DU SADI (SERVICE D'AIDE A DOMICILE INTERCOMMUNAL) ET TRANSFERT DE L'EXCEDENT FINANCIER AUX COMMUNE - 023/2024 VALIDATION DEVIS ENTREPRISE FAUCHAGE ACCOTEMENTS - 024/2024 EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC VERS ECOLE - CONVENTION MORBIHAN ENERGIES - 025/2024 VALIDATION PROGRAMME VOIRIE 2024 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - 020/2024 CONVENTION DYNAMIQUE JEUNESSE AVEC FAMILLES RURALES - ANNEE 2024 - 019/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE ANNEE 2024 - 018/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET COMMUNE 2024 - 017/2024 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALE - ANNEE 2024 - 016/2024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE ET DU COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023 - 015/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2024 - 014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024 - 014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024 - 013/2024 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2023 - 012/2024 CONVENTION CREATION JARDIN PARTAGE AVEC L'ASSOCIATION ALIMENTATION BIEN COMMUN - 011/2024 ZONES D'ACCELERATION DE PRODUCTION ENR (ENERGIES RENOUVELABLES)

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
13

013/2024 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2023

14

014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024

14

014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024

15

015/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2024

16

016/2024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE ET DU COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023

17

017/2024 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALE - ANNEE 2024

18

018/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET COMMUNE 2024

19

019/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE ANNEE 2024

28

028/2024 CONVENTION COMMUNE/ECOLE SAINT JOSEPH DE KERGRIST POUR LANNEE 2024 ET PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT CANTINE/GARDERIE

29

029/2024 DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DIWAN DE PONTIVY ANNE 2024

30

030/2024 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES, EXTERNES ET COTISATIONS POUR LANNEE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
23

023/2024 VALIDATION DEVIS ENTREPRISE FAUCHAGE ACCOTEMENTS

24

024/2024 EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC VERS ECOLE - CONVENTION MORBIHAN ENERGIES

25

025/2024 VALIDATION PROGRAMME VOIRIE 2024 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

📄 Autres decisions 2 délibérations
11

011/2024 ZONES D'ACCELERATION DE PRODUCTION ENR (ENERGIES RENOUVELABLES)

22

022/2024 DISSOLUTION DU SADI (SERVICE D'AIDE A DOMICILE INTERCOMMUNAL) ET TRANSFERT DE L'EXCEDENT FINANCIER AUX COMMUNES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
26

026/2024 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT POUR LES AGENTS

27

027/2024 MISE EN PLACE IHTS : REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES

🌱 Environnement 1 délibération
12

012/2024 CONVENTION CREATION JARDIN PARTAGE AVEC L'ASSOCIATION ALIMENTATION BIEN COMMUN

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20

020/2024 CONVENTION DYNAMIQUE JEUNESSE AVEC FAMILLES RURALES - ANNEE 2024

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