Conseil municipal du 2024-03-25
20
délibérations
11
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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013/2024 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2023
014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024
014/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET LOTISSEMENT ER GROEZ COET TRANCHE 2 2024
015/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT RUE DU STADE ER GROEZ COET TRANCHE 2 - ANNEE 2024
016/2024 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE ET DU COMPTE DE GESTION COMMUNE 2023
017/2024 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALE - ANNEE 2024
018/2024 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 AU BUDGET COMMUNE 2024
019/2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE ANNEE 2024
028/2024 CONVENTION COMMUNE/ECOLE SAINT JOSEPH DE KERGRIST POUR LANNEE 2024 ET PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT CANTINE/GARDERIE
029/2024 DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DIWAN DE PONTIVY ANNE 2024
030/2024 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES, EXTERNES ET COTISATIONS POUR LANNEE 2024
023/2024 VALIDATION DEVIS ENTREPRISE FAUCHAGE ACCOTEMENTS
024/2024 EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC VERS ECOLE - CONVENTION MORBIHAN ENERGIES
025/2024 VALIDATION PROGRAMME VOIRIE 2024 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
011/2024 ZONES D'ACCELERATION DE PRODUCTION ENR (ENERGIES RENOUVELABLES)
022/2024 DISSOLUTION DU SADI (SERVICE D'AIDE A DOMICILE INTERCOMMUNAL) ET TRANSFERT DE L'EXCEDENT FINANCIER AUX COMMUNES
026/2024 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT POUR LES AGENTS
027/2024 MISE EN PLACE IHTS : REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
012/2024 CONVENTION CREATION JARDIN PARTAGE AVEC L'ASSOCIATION ALIMENTATION BIEN COMMUN
020/2024 CONVENTION DYNAMIQUE JEUNESSE AVEC FAMILLES RURALES - ANNEE 2024
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