25 mars 2024
20
délibérations
11
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
013/2024 Compte Administratif et Compte de Gestion Lotissement Rue du Stade Er Groez Coet Tranche 2 - Annee 2023
014/2024 Affectation des Resultats 2023 au Budget Lotissement Er Groez Coet Tranche 2 2024
014/2024 Affectation des Resultats 2023 au Budget Lotissement Er Groez Coet Tranche 2 2024
015/2024 Vote du Budget Primitif Lotissement Rue du Stade Er Groez Coet Tranche 2 - Annee 2024
016/2024 Approbation du Compte Administratif Commune et du Compte de Gestion Commune 2023
017/2024 Vote des Taux dImposition des Taxes Directes Locale - Annee 2024
018/2024 Affectation des Resultats 2023 au Budget Commune 2024
019/2024 Vote du Budget Primitif de la Commune Annee 2024
028/2024 Convention Commune/ecole Saint Joseph de Kergrist pour Lannee 2024 et Participation aux Frais de Fonctionnement Cantine/garderie
029/2024 Demande de Subvention Ecole Diwan de Pontivy Anne 2024
030/2024 Vote des Subventions aux Associations Communales, Externes et Cotisations pour Lannee 2024
023/2024 Validation Devis Entreprise Fauchage Accotements
024/2024 Extension Eclairage Public vers Ecole - Convention Morbihan Energies
025/2024 Validation Programme Voirie 2024 et Demandes de Subventions
026/2024 Prime Exceptionnelle Pouvoir Achat pour les Agents
027/2024 Mise en Place Ihts : Remuneration des Heures Supplementaires
011/2024 Zones dAcceleration de Production Enr (energies Renouvelables)
012/2024 Convention Creation Jardin Partage avec l'Association Alimentation Bien Commun
020/2024 Convention Dynamique Jeunesse avec Familles Rurales - Annee 2024
022/2024 Dissolution du Sadi (service dAide A Domicile Intercommunal) et Transfert de lExcedent Financier aux Communes
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