15 décembre 2025
10
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
RIFSEEP
Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires
DM4
Tarifs salle Ti an Dud 2026
Tarifs communaux 2026
Convention Territoriale Globale — Avenant n°1
D'ouarnenez Communauté Rapport CLECT évaluation financière
D'ouarnenez Communauté Rapport CLECT piscines
D'ouarnenez Communauté création d'un service c'ommun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme
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