Conseil municipal du 2025-12-15

Kerlaz 15 décembre 2025 10 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Douarnenez Communauté création d'un service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme - Douarnenez Communauté Rapport CLECT piscines - Douarnenez Communauté Rapport CLECT évaluation financière - Tarifs communaux 2026 - Tarifs salle Ti an Dud 2026 - DM4 - Convention Territoriale Globale - Avenant n°1 - Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires - RIFSEEP - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations

202533

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

202534

RIFSEEP

202535

Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires

💶 Finances & Budget 3 délibérations

202537

DM4

202538

Tarifs salle Ti an Dud 2026

202539

Tarifs communaux 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations

202536

Convention Territoriale Globale — Avenant n°1

202540

Douarnenez Communauté Rapport CLECT évaluation financière

⚽ Sport 1 délibération

202541

Douarnenez Communauté Rapport CLECT piscines

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202542

Douarnenez Communauté création d'un service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme

WEB megalis:2025:10322:2025-12-15

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