CM

15 décembre 2025

Kerlaz 10 délibérations

10

délibérations

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Ressources humaines

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

RIFSEEP

Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires

Finances & Budget 3 délibérations

DM4

Tarifs salle Ti an Dud 2026

Tarifs communaux 2026

Autres decisions 2 délibérations

Convention Territoriale Globale — Avenant n°1

D'ouarnenez Communauté Rapport CLECT évaluation financière

Sport 1 délibération

D'ouarnenez Communauté Rapport CLECT piscines

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D'ouarnenez Communauté création d'un service c'ommun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme

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