10 décembre 2024
19
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Création d'un commerce multi services Approbation du plan de financement definitif Demande de subventions
Redevance occupation du domaine public 2024 Opérateur de communication éléctronique
Tarifs salle ti an dud 2025
Tarifs municipaux 2025
Autorisation d engager de liquider et de mandater dépenses investissement 2025
DM N° 03 2024
Autorisation d engager de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2025 annule et remplace la précédente délibération 2024 39
DM N° 03-2024
Vente de matériel
Vente de pierres
Convention entre la commune de Dz et la commune de kerlaz Instruction des autorisations et actes relatif à l'occupation du sol
Adhesion à la convention prévoyance proposé par Groupama
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Signature bail à réhabilitation entre la commune de kerlaz et Dz habitat
Convention territoriale globale 2025/2029 Autorisation de s'ignature
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement
Numérotation parcelles Mr TARDY
Rapport de CLECT Montant defenitif des attributions de compensations 2024
Rapport 2023 Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilées
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