Conseil municipal du 2024-12-10

19 délibérations - Autorisation d engager de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2025 annule et remplace la précédente dé - Adhesion à la convention prévoyance proposé par Groupama - DM N° 03-2024 - DM N° 03 2024 - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Vente de matériel - Rapport 2023 Prix et qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilées - Rapport de CLECT Montant defenitif des attributions de compensations 2024 - Autorisation d engager de liquider et de mandater dépenses investissement 2025 - Numérotation parcelles Mr TARDY - Convention entre la commune de Dz et la commune de kerlaz Instruction des autorisations et actes relatif à l'occupation - Vente de pierres - Convention territoriale globale 2025/2029 Autorisation de signature - Tarifs municipaux 2025 - Tarifs salle ti an dud 2025 - Redevance occupation du domaine public 2024 Opérateur de communication éléctronique - Création d'un commerce multi services Approbation du plan de financement definitif Demande de subventions - Signature bail à réhabilitation entre la commune de kerlaz et Dz habitat