Conseil municipal du 2024-02-19

Kerlaz 19 février 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Prise de compétence facultative construction et gestion d'abattoirs Modification des statuts de Douarnenez communauté - Dissolution SIMIF Approbation des conditions de liquidation - Plan locale Urbanisme intercommunal valant Programme Local Habitat Accord de principe à la prescription de l'élaboratio - Eclairage Public Travaux de rénovation 32 ouvrage armoire C6 Changement mât

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202401

Eclairage Public Travaux de rénovation 32 ouvrage armoire C6 Changement mât

202403

Plan locale Urbanisme intercommunal valant Programme Local Habitat Accord de principe à la prescription de l'élaboration du PLUiH par douarnenez communauté

202404

Prise de compétence facultative construction et gestion d'abattoirs Modification des statuts de Douarnenez communauté

📄 Autres decisions 1 délibération
202402

Dissolution SIMIF Approbation des conditions de liquidation

WEB megalis:2024:10322:2024-02-19
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