Conseil municipal du 2024-10-02

Kerlaz 2 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Autres decisions

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DM N°2024 2 ANNULE ET REMPLACE LA DELIB PRECEDENTE DEL202424 - Choix d'un nom de l'école - Inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR) - Amortissement des attibutions de compensation en investissement - DM 02 2024 - ULAMIR désignation de deux délégués - Approbation du rapport de la CLECT portant sur la construction de gestion d'abatoirs - Indemnité liée aux frais de transport et repas des bénévoles de la bibliothèque - Versement d'une gratification pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieur à 2 moi et supérieur à 1 mois - Convention d'adhésion CEP

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 7 délibérations
202419

Convention d'adhésion CEP

202420

Versement d'une gratification pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieur à 2 moi et supérieur à 1 mois

202423

ULAMIR désignation de deux délégués

202424

DM 02 2024

202425

Amortissement des attibutions de compensation en investissement

202426

Inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)

2024241

DM N°2024 2 ANNULE ET REMPLACE LA DELIB PRECEDENTE DEL202424

⚽ Sport 1 délibération
202421

Indemnité liée aux frais de transport et repas des bénévoles de la bibliothèque

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202422

Approbation du rapport de la CLECT portant sur la construction de gestion d'abatoirs

🎓 Éducation 1 délibération
202427

Choix d'un nom de l'école

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10322:2024-10-02
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