CM
19 février 2024
Kerlaz
4 délibérations
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
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Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Eclairage Public Travaux de rénovation 32 ouvrage armoire C6 Changement mât
Plan locale Urbanisme intercommunal valant Programme Local Habitat Accord de principe à la prescription de lélaboration du PLUiH par douarnenez communauté
Prise de compétence facultative construction et gestion dabattoirs Modification des statuts de Douarnenez communauté
Autres decisions
1 délibération
Dissolution SIMIF Approbation des conditions de liquidation
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