CM

27 mars 2026

Kerlouan 40 délibérations

40

délibérations

13

Autres decisions

13

Administration

4

Sécurité

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Election des membres de la commission marché à procédure adaptée et ouverture des plis - Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Droit à la formation des élus - Charte égalité Femmes Hommes - Désignation des réprésentants municipaux à l'EPCC Musiques et Cultures - Désignation d'un correspondant incendie et secours - Désignation du référent déontologue - Désignation d'un représentant défense - Nomination d'un référent sécurité routière - Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR - Election des représentants de la commune au syndicat mixte des eaux du Bas Léon - Election du représentant "élu" du CNAS - Election des représentants de la commune pour le SDEF - Détermination du nombre de membres du CCAS et élections des membres issus du conseil municipal - Election des membres de la commission de contrôle listes électorales - Election des membres de la commission DSP - Election des membres de la commission d'appel d'offre et ouverture des plis - Désignation des membres de la commission mouillages - Composition des commissions communales - Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR
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Délibérations (40)

📄 Autres decisions 13 délibérations
206

Charte égalité Femmes Hommes

2026

Désignation du référent déontologue

2026

Désignation d'un représentant défense

2026

Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR

2026

Désignation des membres de la commission mouillages

2026

Composition des commissions communales

2026

Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR

2026

Désignation des membres de la commission mouillages

2026

Composition des commissions communales

2026

Composition des commissions communales

2026

Chartre égalité Femmes Hommes

2026

Désignation du référent déontologue

2026

Désignation d'un représentant défense

🏛️ Administration 13 délibérations
2026

Election des membres de la commission marché à procédure adaptée et ouverture des plis

2026

Election du représentant "élu" du CNAS

2026

Election des représentants de la commune pour le SDEF

2026

Election des membres de la commission de contrôle listes électorales

2026

Election des membres de la commission DSP

2026

Election des membres de la commission dappel doffre et ouverture des plis

2026

Elections du représentant "élu" du CNAS

2026

Election des représentants de la commune au SDEF

2026

Election des membres de la commission de contrôle des listes électorales

2026

Elections des membres de la commission DSP

2026

Election des membres de la commission marché à procédure adaptée et ouverture des plis

2026

Election des membres de la commission dappel doffres et ouverture des plis

2026

Délégation d'attribution du conseil municipal au maire s'ur c'ertaines c'ompétences

🛡️ Sécurité 4 délibérations
2026

Désignation d'un correspondant incendie et secours

2026

Nomination d'un référent sécurité routière

2026

Désignation d'un correspondant incendie et secours

2026

Nomination d'un référent sécurité routière

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

2026

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Droit à la formation des élus

2026

Droit à la formation des élus

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Désignation des réprésentants municipaux à lEPCC Musiques et Cultures

2026

Désignation des réprésentants municipaux à lEPCC Musiques et Cultures

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Election des représentants de la commune au syndicat mixte des eaux du Bas Léon

2026

Elections des représentants au syndicat mixte des eaux du Bas Léon

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

D'étermination du n'ombre de membres du CCAS et élections d'es membres issus du conseil municipal

2026

D'étermination du n'ombre de membres du CCAS et élections d'es membres issus du conseil municipal

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