27 mars 2026
40
délibérations
13
Autres decisions
13
Administration
4
Sécurité
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Kerlouan — 9 €/moisDélibérations (40)
Charte égalité Femmes Hommes
Désignation du référent déontologue
Désignation d'un représentant défense
Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR
Désignation des membres de la commission mouillages
Composition des commissions communales
Désignation des représentants à VIGIPOL / POLMAR
Désignation des membres de la commission mouillages
Composition des commissions communales
Composition des commissions communales
Chartre égalité Femmes Hommes
Désignation du référent déontologue
Désignation d'un représentant défense
Election des membres de la commission marché à procédure adaptée et ouverture des plis
Election du représentant "élu" du CNAS
Election des représentants de la commune pour le SDEF
Election des membres de la commission de contrôle listes électorales
Election des membres de la commission DSP
Election des membres de la commission dappel doffre et ouverture des plis
Elections du représentant "élu" du CNAS
Election des représentants de la commune au SDEF
Election des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Elections des membres de la commission DSP
Election des membres de la commission marché à procédure adaptée et ouverture des plis
Election des membres de la commission dappel doffres et ouverture des plis
Délégation d'attribution du conseil municipal au maire s'ur c'ertaines c'ompétences
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Nomination d'un référent sécurité routière
Désignation d'un correspondant incendie et secours
Nomination d'un référent sécurité routière
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Droit à la formation des élus
Droit à la formation des élus
Désignation des réprésentants municipaux à lEPCC Musiques et Cultures
Désignation des réprésentants municipaux à lEPCC Musiques et Cultures
Election des représentants de la commune au syndicat mixte des eaux du Bas Léon
Elections des représentants au syndicat mixte des eaux du Bas Léon
D'étermination du n'ombre de membres du CCAS et élections d'es membres issus du conseil municipal
D'étermination du n'ombre de membres du CCAS et élections d'es membres issus du conseil municipal
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