18 décembre 2025
9
délibérations
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Participation de la commune à la prévoyance des agents : Modification de la convention de participation "Prévoyance"
Participation pour la protection complémentaire santé dans le cadre d'un procédure de labellisation
Mise en place du RIFSEEP pour les agents
Attribution marché dassurances 2026-2029
Convention financière avec le SDEF
Mise ne place d'un dispositif pour les horaires déclairage public
Rapport dobservations définitives au contrôle des comptes et de la gestion de la CLCL concernant les exercices 2019 et suivants
Liste des décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal
Cartographie locale de lexposition au recul du trait de côte à 30 ans et à 100 ans - Scénario à retenir pour lintégration au PLUiH
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