Conseil municipal du 2025-06-19

Kerlouan 19 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - liste des décisions prise par le maire - Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal - Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI - Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI - Prise en charge des frais de repas et d'hébergement pour les agents - Roquefaure de la simplification : Les CCAS doivent reste obligatoire, la commune demande une concertation digne de ce no - Prix de vente d'un terrain communal de Rumaout - Règlement d'attribution pour la vente d'un terrain à Rumaout - Acquisition d'un terrain - Languerc'h - Cession de terrain - 415 Hent Feunteun Zu - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Lesneven Côtes - Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal - Subvention exceptionnelle pour le club de Handball CLHB - Contrat d'association - Ecole Sainte Anne - Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

liste des décisions prise par le maire

2025

Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI

2025

Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Lesneven Côtes des Légendes dans le cadre de l'accord local

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Règlement d'attribution pour la vente d'un terrain à Rumaout

2025

Acquisition d'un terrain - Languerc'h

2025

Cession de terrain — 415 Hent Feunteun Zu

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Prix de vente d'un terrain communal de Rumaout

2025

Subvention exceptionnelle pour le club de Handball CLHB

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

2025

Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Prise en charge des frais de repas et d'hébergement pour les agents

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Roquefaure de la simplification : Les CCAS doivent reste obligatoire, la commune demande une concertation digne de ce nom

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Contrat d'association — Ecole Sainte Anne

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