CM

19 décembre 2024

Kerlouan 12 délibérations

12

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Environnement 3 délibérations
2024

Délégation de s'ignature

2024

Avis dans le cadre d'un consultation du public sur la demande denregistrement présentée par GAEC Simon pour l'extension d'un élevage de porcs au lue-dit Kerdelan à Plouguerneau

2024

Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Autres decisions 2 délibérations
2024

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Remplacement d'un adjoint démissionnaire dansl a commission douverture des plis

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Commande publique : convention dassistance à maîtrise douvrage (AMO) avec la CLCL

2024

ZAC de Keroual — Compte rendu annuel d'activités à la collectivité (CRAC 2023) - Finistère Habitat

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Prévoyance santé des agents : adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le centre de gestion du Finistère

2024

Régime indemnitaire pour la mise en place de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention de partenariat Familles Rurales dans le cadre de la PS Jeunes

Éducation 1 délibération
2024

Rythmes scolaires pour l'école du Tréas

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Modification des statuts de l'établissement de la coopération culturelle (EPCC)

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