19 décembre 2024
12
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Délégation de s'ignature
Avis dans le cadre d'un consultation du public sur la demande denregistrement présentée par GAEC Simon pour l'extension d'un élevage de porcs au lue-dit Kerdelan à Plouguerneau
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions
Remplacement d'un adjoint démissionnaire dansl a commission douverture des plis
Commande publique : convention dassistance à maîtrise douvrage (AMO) avec la CLCL
ZAC de Keroual — Compte rendu annuel d'activités à la collectivité (CRAC 2023) - Finistère Habitat
Prévoyance santé des agents : adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le centre de gestion du Finistère
Régime indemnitaire pour la mise en place de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement
Convention de partenariat Familles Rurales dans le cadre de la PS Jeunes
Rythmes scolaires pour l'école du Tréas
Modification des statuts de l'établissement de la coopération culturelle (EPCC)
📬 Suivre Kerlouan
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.