Conseil municipal du 2026-03-06

Kerlouan 6 mars 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

16

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe camping Rudoloc - Etat annuel des indemnités d'élus - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe lotissement de la Forge - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe des campings en DSP (Neiz Vran et Bendin) - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe camping de Rudoloc - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 du budget général de la commune - Approbation du compte financier unique - exercice 2025 - Budget annexe lotissement de la Forge - Convention d'occupation du domaine public communal - Installation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électr - Approbation du compte financier unique - exercice 2025 - Budget annexe campings en DSP - Cession de terrain - Michel Caroff - Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal - Soutien communal et communautaire aux structures enfance jeunesse du territoire - Avenant à la convention - Convention SDEF - Eclairage public - pose ampoules LED - Effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux - Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement sai - Tarifs 2026 - Vote des taux d'imposition 2026 - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe lotissement de la Forge - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe campings DSP - Vote du budget primitif 2026 - Budget général de la commune

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2026

Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe camping Rudoloc

2026

Etat annuel des indemnités d'élus

2026

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe lotissement de la Forge

2026

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe des campings en DSP (Neiz Vran et Bendin)

2026

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe camping de Rudoloc

2026

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 du budget général de la commune

2026

Approbation du compte financier unique — exercice 2025 - Budget annexe lotissement de la Forge

2026

Approbation du compte financier unique — exercice 2025 - Budget annexe campings en DSP

2026

Tarifs 2026

2026

Vote des taux d'imposition 2026

2026

Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe lotissement de la Forge

2026

Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe campings DSP

2026

Vote du budget primitif 2026 — Budget général de la commune

2026

Vote du budget primitif 2025 — Budget général de la commune

2026

Approbation du compte financier unique — Exercice 2025 - Budget annexe camping de Rudoloc

2026

Approbation du compte financier unique — Exercice 2025 - Budget général de la commune

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Convention d'occupation du domaine public communal - Installation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybride rechargeables (IRVE)

2026

Convention SDEF — Eclairage public - pose ampoules LED

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux

2026

Recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractu

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Cession de terrain — Michel Caroff

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Soutien communal et communautaire aux structures enfance jeunesse du territoire - Avenant à la convention

WEB scdl:21290091400012:2026-03-06
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