6 mars 2026
23
délibérations
16
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
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Délibérations (23)
Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe camping Rudoloc
Etat annuel des indemnités délus
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe lotissement de la Forge
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe des campings en DSP (Neiz Vran et Bendin)
Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025 du budget annexe camping de Rudoloc
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 du budget général de la commune
Approbation du compte financier unique — exercice 2025 - Budget annexe lotissement de la Forge
Approbation du compte financier unique — exercice 2025 - Budget annexe campings en DSP
Tarifs 2026
Vote des taux dimposition 2026
Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe lotissement de la Forge
Vote du budget primitif 2026 — Budget annexe campings DSP
Vote du budget primitif 2026 — Budget général de la commune
Vote du budget primitif 2025 — Budget général de la commune
Approbation du compte financier unique — Exercice 2025 - Budget annexe camping de Rudoloc
Approbation du compte financier unique — Exercice 2025 - Budget général de la commune
Convention d'occupation du d'omaine public communal - Installation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybride rechargeables (IRVE)
Convention SDEF — Eclairage public - pose ampoules L'ED
Effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services communaux
Recrutement dagents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractu
Cession de terrain — Michel C'aroff
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
S'outien communal et c'ommunautaire aux structures enfance j'eunesse du territoire - Avenant à la convention
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