Conseil municipal du 2024-04-05

Kerlouan 5 avril 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

18

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Approbation du compte financier unique - exercice 2023 - Budget général commune - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget annexe des campings en DSP (Neiz Vran et Bendin) - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 du budget annexe Lotissement de la Forge - Etat annuel 2023 des indemnités d'élus - Vote des taux d'imposition 2024 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 du budget annexe Camping du Rudoloc - Vote du budget primitif 2024 - Budget général de la commune - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe camping de Rudoloc - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe campings en DSP - Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement de la Forge - Subventions 2024 aux associations - Subvention exceptionnelle - Société hippique Pen Ar Bed du cheval breton - Subvention exceptionnelle - TPLCL 25ème - Projet aire de jeux et de loisirs - demande de subvention - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Tarifs 2024 - Procédure de mise à disposition du public - PAS 029091 23 00001 - Meneham - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget général de la commune - Approbation du compte financier unique - Exercice 2023 - Budget annexe lotissement de la Forge - Approbation du compte financier unique - Exercice 2023 - Budget annexe campings en DSP

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Approbation du compte financier unique — exercice 2023 - Budget général commune

2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget annexe des campings en DSP (Neiz Vran et Bendin)

2024

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 du budget annexe Lotissement de la Forge

2024

Vote des taux d'imposition 2024

2024

Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 du budget annexe Camping du Rudoloc

2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget général de la commune

2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe camping de Rudoloc

2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe campings en DSP

2024

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Lotissement de la Forge

2024

Subventions 2024 aux associations

2024

Subvention exceptionnelle — Société hippique Pen Ar Bed du cheval breton

2024

Subvention exceptionnelle — TPLCL 25ème

2024

Projet aire de jeux et de loisirs — demande de subvention

2024

Tarifs 2024

2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget général de la commune

2024

Approbation du compte financier unique — Exercice 2023 - Budget annexe lotissement de la Forge

2024

Approbation du compte financier unique — Exercice 2023 - Budget annexe campings en DSP

2024

Approbation du compte financier unique — Exercice 2023 - Budget annexe camping de Rudoloc

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Procédure de mise à disposition du public - PAS 029091 23 00001 - Meneham

2024

Refonte de la composition de commissions communales

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Etat annuel 2023 des indemnités d'élus

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Evolution des membres issus du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal

WEB megalis:2024:10323:2024-04-05
Ouvrir →

📬 Suivre Kerlouan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.