Conseil municipal du 2024-12-19
12
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Délégation de signature
Avis dans le cadre d'un consultation du public sur la demande d'enregistrement présentée par GAEC Simon pour l'extension d'un élevage de porcs au lue-dit Kerdelan à Plouguerneau
Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions
Remplacement d'un adjoint démissionnaire dansl a commission d'ouverture des plis
Commande publique : convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) avec la CLCL
ZAC de Keroual — Compte rendu annuel d'activités à la collectivité (CRAC 2023) - Finistère Habitat
Convention de partenariat Familles Rurales dans le cadre de la PS Jeunes
Rythmes scolaires pour l'école du Tréas
Modification des statuts de l'établissement de la coopération culturelle (EPCC)
Prévoyance santé des agents : adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le centre de gestion du Finistère
Régime indemnitaire pour la mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
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