CM

9 décembre 2024

Kernascléden 4 délibérations

4

délibérations

2

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Centre de Gestion : signature convention générale d'utilisation des mission facultatives - Ressources humaines : création d'un poste d'agent administratif et modification du tableau des effectifs - Ressources humaines : mise en place du régime indemnitaire - Service à la personne - création du statut de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant ou service public de
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Délibérations (4)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
61220403

Ressources humaines : mise en place du régime indemnitaire

612202404

Ressources humaines : création d'un poste dagent administratif et modification du tabl'eau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
6122024

Service à la personne — création du statut de lautorité organisatrice de laccueil du jeune enfant ou service public de la petite enfance - modification statutaire

🌱 Environnement 1 délibération
612202402

Centre de Gestion : signature convention générale d'utilisation des mission facultatives

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