CM
9 décembre 2024
Kernascléden
4 délibérations
4
délibérations
2
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Ressources humaines
2 délibérations
Ressources humaines : mise en place du régime indemnitaire
Ressources humaines : création d'un poste dagent administratif et modification du tableau des effectifs
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Service à la personne — création du statut de lautorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant ou service public de la petite enfance - modification statutaire
Environnement
1 délibération
Centre de Gestion : signature convention générale d'utilisation des mission facultatives
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