Conseil municipal du 2024-12-09

Kernascléden 9 décembre 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Centre de Gestion : signature convention générale d'utilisation des mission facultatives - Ressources humaines : création d'un poste d'agent administratif et modification du tableau des effectifs - Ressources humaines : mise en place du régime indemnitaire - Service à la personne - création du statut de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant ou service public de

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Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
612202402

Centre de Gestion : signature convention générale d'utilisation des mission facultatives

612202404

Ressources humaines : création d'un poste d'agent administratif et modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
6122024

Service à la personne — création du statut de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant ou service public de la petite enfance - modification statutaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
61220403

Ressources humaines : mise en place du régime indemnitaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20713:2024-12-09
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