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19 décembre 2024

Kernilis 23 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 19 délibérations

Décision Modificative Budgétaire N°1

Décision Modificative Budgétaire N°2

Autorisation de Depenses d'Investissement 2025

Tarifs Communaux 2025

Convention de Partenariat Agence Postale

Engagement de la Commune au Titre du Dispositif Territoires Numeriques Educatifs

Convention Repam 2024-2026

Demande de Subvention Pacte Finistere 2030 Volet 2 - 2025

Demande de Subvention DSIL 2025

Demande de Subvention Fonds de C'oncours 2025

Convention de Partenariat Ps J'eunes 2025 - 2028

Pret dHonneur

DM 1 Commune Kernilis Erreur Materielle

Demande de Subvention Pacte Finistere 2030 Volet 2 - 2025- E

Demande de Subvention DSIL 2025-E

Demande de Subvention Fonds de C'oncours 2025-E

6022

Demande Subvention Fonds Concours 2025 - E2

6122

Demande de Subvention DSIL 2025 - E2

6222

Demande Subvention Pacte 2030 - - E2

Autres decisions 2 délibérations

Rapports d'Activites 2023 de la Clcl

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Adhesion Convention Participation Prevoyance Proposee par le Cdg 29

Ressources humaines 1 délibération

Institution du Temps Partiel et Modalites dApplication

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