Conseil municipal du 2024-09-11

Kernilis 11 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

9

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - TARIFS DE VENTE DE MOBILIER SCOLAIRE D'OCCASION - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION PACTE 2030 VOLET 2 - CAMPAGNE D'ELAGAGE DES VOIE COMMUNALES - TARIFICATION - TARIFS DES LOCATIONS DE TERRES 2024 - PROTOCOLE D'ELAGAGE - PENALITE - GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - CHARTE D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202429

TARIFS DES LOCATIONS DE TERRES 2024

202430

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION PACTE 2030 VOLET 2

202431

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025

202432

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS

202433

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

202434

TARIFS DE VENTE DE MOBILIER SCOLAIRE D'OCCASION

202435

CAMPAGNE D'ELAGAGE DES VOIE COMMUNALES — TARIFICATION

202436

PROTOCOLE D'ELAGAGE - PENALITE

202437

GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC

📄 Autres decisions 1 délibération
202428

CHARTE D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES

WEB megalis:2024:10324:2024-09-11
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