Conseil municipal du 2024-09-11

Kernilis 11 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - TARIFS DE VENTE DE MOBILIER SCOLAIRE D'OCCASION - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025 - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS - CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION PACTE 2030 VOLET 2 - CAMPAGNE D'ELAGAGE DES VOIE COMMUNALES - TARIFICATION - TARIFS DES LOCATIONS DE TERRES 2024 - PROTOCOLE D'ELAGAGE - PENALITE - GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - CHARTE D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202429

TARIFS DES LOCATIONS DE TERRES 2024

202430

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION PACTE 2030 VOLET 2

202431

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2025

202432

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS

202435

CAMPAGNE D'ELAGAGE DES VOIE COMMUNALES — TARIFICATION

📄 Autres decisions 3 délibérations
202428

CHARTE D'ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES

202433

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025

202436

PROTOCOLE D'ELAGAGE - PENALITE

❤️ Social & Santé 1 délibération
202434

TARIFS DE VENTE DE MOBILIER SCOLAIRE D'OCCASION

🌱 Environnement 1 délibération
202437

GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC

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