3 juillet 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Modification des tarifs du service de garderie intercommunal
Décision modificative budgétaire n°1 de l'exercice 2025
Convention espace de vie sociale Familles Rurales de Guisseny avec les communes de Kerlouan, Kernilis, St Frégant et Kernouës
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des moyens matériels des communes de Saint-Frégant et de Kernouës
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté Lesneven Côte des Légendes dans le cadre d'un accord local
Convention d'occupation du d'omaine public pour passage d'une c'analisation s'outerraine électrique avec ENEDIS
Mise à disposition gracieuse de salles communales durant les campagnes électorales
Convention de mise à disposition de personnels de lOGEC pour la garderie
Modification du règlement de la garderie périscolaire communale dont tarifs
Convention de groupement 2025 — 2027 communes-CLCL pour la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus avec C'ITEO
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