Conseil municipal du 2024-12-20

Kerpert 20 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ouverture de crédits en investissements - Proposition de subvention exceptionnelle pour l'US Argoat Tennis de table - Location du logement 3 impasse Parc Oly - Transition du portage de domicile des repas du CCAS EHPAD de Saint-Nicolas-du-Pelem vers le Syndicat Intercommunal à Voc - Signature Convention Territoriale Globale 2025-2029 - Proposition d'adhésion de la commune à la convention de stérilisation et d'identification des chats errants pour un budg - Proposition de formation "Diagnostics Hygiène" en restauration collective adressée à la cantinière de la commune - Désignation des membres de la commission Locale d'Evaluation des charges Transférées (CLECT) de Guingamp-Paimpol Agglomé - Rapport de la CLECT - Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire 2022-2027 pour les travaux au restaurant "Le Kerpert"

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Ouverture de crédits en investissements

2024

Proposition de subvention exceptionnelle pour l'US Argoat Tennis de table

2024

Proposition d'adhésion de la commune à la convention de stérilisation et d'identification des chats errants pour un budget maximum de 1600 l'année

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Location du logement 3 impasse Parc Oly

2024

Signature Convention Territoriale Globale 2025-2029

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation des membres de la commission Locale d'Evaluation des charges Transférées (CLECT) de Guingamp-Paimpol Agglomération

2024

Rapport de la CLECT

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Transition du portage de domicile des repas du CCAS EHPAD de Saint-Nicolas-du-Pelem vers le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Proposition de formation "Diagnostics Hygiène" en restauration collective adressée à la cantinière de la commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire 2022-2027 pour les travaux au restaurant "Le Kerpert"

WEB megalis:2024:7340:2024-12-20
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