CM

20 décembre 2024

Kerpert 10 délibérations

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (10)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Ouverture de crédits en investissements

2024

Proposition de subvention exceptionnelle pour lUS Argoat Tennis de table

2024

Proposition dadhésion de la commune à la convention de stérilisation et didentification des chats errants pour un budget maximum de 1600 l'année

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Location du logement 3 impasse Parc Oly

2024

Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire 2022-2027 pour les travaux au restaurant "Le Kerpert"

Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation des membres de la commission Locale dEvaluation des charges Transférées (CLECT) de Guingamp-Paimpol Agglomération

2024

Rapport de la CLECT

Social & Santé 1 délibération
2024

Transition du portage de domicile des repas du CCAS EHPAD de Saint-Nicolas-du-Pelem vers le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)

Environnement 1 délibération
2024

Signature Convention Territoriale Globale 2025-2029

Ressources humaines 1 délibération
2024

Proposition de formation "Diagnostics Hygiène" en restauration collective adressée à la cantinière de la commune

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