CM

26 juin 2024

Kerpert 9 délibérations

9

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

1

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Aménagement Forestier_Office National des Forêts

2026

Demande de versement du Contrat de Territoire 2022-2027 pour la rénovation des logements c'ommunaux

Environnement 1 délibération
2024

Convention de gestion de service pour la c'ompétence "Eaux Pluviales Urbaines" - Transfert de Guingamp-Paimpol Agglomération vers les communes

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Accompagnement à la gestion du Cimetière

Éducation 1 délibération
2024

Ryhmes scolaires à partir de la rentrée 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Projet de création de la maison des sources à kerpert

Social & Santé 1 délibération
2024

Maison de sante pluridisciplinaire de Bourbriac

Autres decisions 1 délibération
2026

Convention de gestion du service assainissement

Finances & Budget 1 délibération
2026

Révision des loyers au second semestre 2024

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