Conseil municipal du 2024-06-26

Kerpert 26 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention de gestion du service assainissement - Convention de gestion de service pour la compétence "Eaux Pluviales Urbaines" - Transfert de Guingamp-Paimpol Agglomérat - Accompagnement à la gestion du Cimetière - Ryhmes scolaires à partir de la rentrée 2024 - Demande de versement du Contrat de Territoire 2022-2027 pour la rénovation des logements communaux - Révision des loyers au second semestre 2024 - Projet de création de la maison des sources à kerpert - Maison de sante pluridisciplinaire de Bourbriac - Aménagement Forestier_Office National des Forêts

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Accompagnement à la gestion du Cimetière

2026

Convention de gestion du service assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Aménagement Forestier_Office National des Forêts

2026

Demande de versement du Contrat de Territoire 2022-2027 pour la rénovation des logements communaux

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention de gestion de service pour la compétence "Eaux Pluviales Urbaines" - Transfert de Guingamp-Paimpol Agglomération vers les communes

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Ryhmes scolaires à partir de la rentrée 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Projet de création de la maison des sources à kerpert

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Maison de sante pluridisciplinaire de Bourbriac

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Révision des loyers au second semestre 2024

WEB megalis:2024:7340:2024-06-26
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