Conseil municipal du 2025-03-18
Kervignac
18 mars 2025
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Numérique
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Débat d'orientations budgétaires 2025
- Garantie d'emprunts souscrits par la SA d'HLM Le Foyer d'Armor dans le cadre de la construction de 14 logements locatifs
- Charte d'utilisation n°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029
- Extension de la zone d'activités du Porzo - Transfert des terrains à BBO Communauté
- Application du régime forestier aux terrains communaux et création de la forêt communale - Modification du PV de reconna
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
Débat d'orientations budgétaires 2025
2025
Garantie d'emprunts souscrits par la SA d'HLM Le Foyer d'Armor dans le cadre de la construction de 14 logements locatifs sociaux à Kermel
💻
Numérique
1 délibération
2025
Charte d'utilisation n°2025 — 003 Bouquet de services numériques 2025-2029
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Extension de la zone d'activités du Porzo - Transfert des terrains à BBO Communauté
🌱
Environnement
1 délibération
2025
Application du régime forestier aux terrains communaux et création de la forêt communale - Modification du PV de reconnaissance
WEB
megalis:2025:20552:2025-03-18
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