Conseil municipal du 2024-12-17

Kervignac 17 décembre 2024 12 délibérations
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12

délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025 - Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes - Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes - Convention pluriannuelle de financement - Association les Restaurants du Cur - Modification du règlement intérieur du Multi-accueil - Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs péri et extra-scolaire - Modification du règlement intérieur de l'Espace Jeunes - Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Cité Marine - Pland e formation des acteurs éducatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale 2025-2029 - Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Armor Plats Cuisinés - Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Charcuterie du Blavet - Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2024

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2024

Modification du règlement intérieur de l'Espace Jeunes

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur du Multi-accueil

2024

Pland e formation des acteurs éducatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale 2025-2029

2024151

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Cité Marine

2024

Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Armor Plats Cuisinés

2024

Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Charcuterie du Blavet

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Redevance Performance systèmes dassainissement collectif pour lannée 2025

2024

Convention pluriannuelle de financement — Association les Restaurants du Cur

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs péri et extra-scolaire

WEB megalis:2024:20552:2024-12-17
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