CM

5 mars 2026

Kervignac 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2026

Admissions en non — valeur 2026

2026

Affectation du résultat de l'exercice 2025

2026

Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2025

Autres decisions 2 délibérations
2026

Approbation du PV de la séance du 4 avril 2025

2026

Désignation du secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Parcelles cadastrées YL n°27 et 36 : Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine avec Morbihan Énergies

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Programme de travaux d'entretien courant et de débroussaillage

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