Conseil municipal du 2026-03-05
Kervignac
5 mars 2026
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Parcelles cadastrées YL n°27 et 36 : Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine avec Mor
- Programme de travaux d'entretien courant et de débroussaillage
- Admissions en non-valeur 2026
- Affectation du résultat de l'exercice 2025
- Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2025
- Approbation du PV de la séance du 4 avril 2025
- Désignation du secrétaire de séance
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Finances & Budget
3 délibérations
2026
Admissions en non — valeur 2026
2026
Affectation du résultat de l'exercice 2025
2026
Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2025
📄
Autres decisions
2 délibérations
2026
Approbation du PV de la séance du 4 avril 2025
2026
Désignation du secrétaire de séance
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Parcelles cadastrées YL n°27 et 36 : Convention de servitude pour le passage d'une ligne électrique souterraine avec Morbihan Énergies
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Programme de travaux d'entretien courant et de débroussaillage
WEB
scdl:29560154600019:2026-03-05
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