CM

19 mars 2024

Kervignac 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Garantie demprunts souscrits par Armorique Habitat dans le cadre de la construction de huit logements locatifs sociaux au sein du Hameau de Kercoët

2024

Convention de partenariat 2024/2026 avec la Commune dHennebont - Complexe Aquatique de Kerbihan

2024

Vidéoprotection — Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Énergies

2024

Éclairage public — Lotissement communal Les Rives du Végan - Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Énergies

2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Cession à l'euro symbolique — Parcelle cadastrée s'ection AD n°181 - Résidence s'eniors Les Rives du Végan

2024

Parcelles cadastrées section ZC n°323 et 325 : Cession à la SCI ANNIC Immobilier

2024

Parcelle cadastrée ZC n°313p : Cession à la SCI KER LEATIM

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