CM

17 décembre 2024

Kervignac 12 délibérations

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations
2024

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Cité Marine

2024

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Armor Plats Cuisinés

2024

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Charcuterie du Blavet

Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2024

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2024

Modification du règlement intérieur de lEspace Jeunes

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

2024

Convention pluriannuelle de financement — Association les Restaurants du Cur

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur du Multi-accueil

2024

Pland e formation des acteurs éducatifs et BAFA territorialisé : convention intercommunale 2025-2029

Éducation 1 délibération
2024

Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs péri et extra-scolaire

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