30 janvier 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Garantie demprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au sein de la résidence du Chèvrefeuille
Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle AB n°434
Garantie demprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au sein de la résidence du Chèvrefeuille
Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle AB n°434
Convention de partenariat culturel entre les médiathèques dHennebont et de Kervignac
Convention de partenariat culturel entre les médiathèques dHennebont et de Kervignac
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec léco-organisme CITEO
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec léco-organisme CITEO
Convention intercommunale 2024 — 2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du programme parentalité
Convention intercommunale 2024 — 2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du programme parentalité
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