Conseil municipal du 2024-01-30

Kervignac 30 janvier 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Environnement

2

Culture & Patrimoine

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention de partenariat culturel entre les médiathèques d'Hennebont et de Kervignac - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec l'éco-organisme CITEO - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle AB n°434 - Convention intercommunale 2024-2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du - Garantie d'emprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au s - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec l'éco-organisme CITEO - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle AB n°434 - Convention intercommunale 2024-2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du - Convention de partenariat culturel entre les médiathèques d'Hennebont et de Kervignac - Garantie d'emprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au s

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec l'éco-organisme CITEO

2024

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés avec l'éco-organisme CITEO

2024

Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle AB n°434

20024

Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle AB n°434

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention de partenariat culturel entre les médiathèques d'Hennebont et de Kervignac

2024

Convention de partenariat culturel entre les médiathèques d'Hennebont et de Kervignac

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Convention intercommunale 2024 — 2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du programme parentalité

2024

Convention intercommunale 2024 — 2028 relative au fonctionnement du RPEI, du LAEP, de la coordination petite enfance et du programme parentalité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Garantie d'emprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au sein de la résidence du Chèvrefeuille

2024

Garantie d'emprunts souscrits par Espacil Habitat dans le cadre de la construction de 12 logements locatifs sociaux au sein de la résidence du Chèvrefeuille

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