15 décembre 2023

Création du comité consultatif des taxis et de la commission communale des taxis

Approbation des taux des impositions directes locales 2024

Dénomination de la voie du PEM Nord

Liste délibérations du 15 décembre 2023

Toutes les délibérations exécutoires CM du 15 décembre 2023

Dissolution du SIVU de l'aéroport au 30 juin 2023

Révision des opérations suivies en autorisations de programme / crédits de paiement

Compte de gestion 2023 — SIVU de l'aéroport

Clôture du budget annexe locations de salles

Approbation de la politique tarifaire 2024

Budget supplémentaire 2023 — SIVU de l'aéroport

Compte administratif 2023 — SIVU de l'aéroport

Décision modificative n°2 — Budget annexe aérodrome

Adoption du budget primitif 2024

Garantie d'emprunt à CISN Résidences Locatives pour l'opération de logements locatifs "Le Mesemena Résidence saisonnière"

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de requalification de la promenade de mer de La Baule-Escoublac, espaces publics, Tranche 1

Approbation d'une convention d'action foncière et de mise à disposition, par l'Etablissement public foncier (EPF) de Loire-Atlantique, au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré CK 35-37-38-169, 5 route de Quesquello

Réaménagement de la promenade de mer : déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération

Procès — verbal séance du 15 décembre 2023

Liste de décisions par délégation présentée le 15 décembre 2023

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'ouvre pour la construction d'un équipement public dédié à la Police Municipale de la commune de La Baule-Escoublac et à l'espace départemental des solidarités

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "Ma région virtuose"

Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) : Composition de la conférence régionale de gouvernance?

Autorisation du Maire à signer le marché global de performance pour la gestion énergétique, exploitation-maintenance, (re)construction partielle des installations d'éclairage, de signalisation lumineuse tricolore, de sites sportifs et des équipements annexes

Politique tarifaire 2024 Aérodrome redevance stationnement (erreur matérielle sélection onglet)