27 septembre 2024

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)

Liste délibérations du 27 septembre 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 septembre 2024

Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)

Approbation du protocole d'accord transactionnel pour la Promenade de mer

Demande de fonds de concours auprès de CAP-ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO pour les projets structurants 2024

Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande AGGLO pour les projets structurants

Mise à jour du tableau des effectifs

Approbation des conventions relatives à l'usage des réseaux publics aériens de distribution d'électricité pour l'installation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

Cession à CAP ATLANTIQUE LA BAULE — GUÉRANDE AGGLO de sept parcelles communales, site de SAINT-SERVAIS, en vue de la réalisation d'un futur centre de collecte et de valorisation des déchets

Convention tripartite pour l'installation et la maintenance d'un système de télérelève des compteurs d'eau

Cession à CapAtlantique La Baule — Guérande Agglo de sept parcelles communales, site de Saint-Servais , en vue de la réalisation d'une futur centre de collecte et de valorisation des déchets

Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?

Dénomination du Groupe scolaire Les Pléiades "Ecole LES PLEIADES DANY-LAMY"?

Liste de décisions par délégation présentée le 27 septembre 2024

Procès — verbal séance du 27 septembre 2024

Autorisation, à la SOCIÉTÉ CELLNEX INFRASTRUCTURES, de déposer une autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais arbre sur le terrain communal cadastré CY 252

Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale ATLANTIA pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA

Evolution de l'itinéraire cyclable VÉLOCÉAN

Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables ZAENR - Adoption de la cartographie municipale?

Adoption des rapports annuels d'activité des délégataires de service public pour l'exercice 2023