22 novembre 2024

Présentation du rapport annuel 2023 de CAP ATLANTIQUE AGGLO sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques

Approbation du déploiement du service de l'artothèque à l'ensemble des communes du territoire de l'agglomération CAP ATLANTIQUE AGGLO

Approbation des admissions en non — valeur pour l'année 2024

Approbation de l'adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le centre de gestion de LOIRE-ATLANTIQUE

Toutes les délibérations exécutoires CM du 22 novembre 2024

Liste délibérations du 22 novembre 2024

Débat d'orientations budgétaires 2025

Approbation de la convention entre la Ville et la CAISSE d'ALLOCATIONS FAMILIALES relative au financement des postes de chargés de coopération de la Convention Territoriale Globale

Approbation de la clôture du budget annexe du musée BOESCH

Approbation de la décision modificative n°4 pour le budget principal et n°1 pour le budget annexe Centre de stages

Rétrocession à la commune de la parcelle CW 178 en vue de rectifier un alignement au 7, allée de la VILLE POUPARD

Régularisation des opérations budgétaires réalisées par le SIVU du PORT pour le compte de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC pour les travaux de rehaussement des berges

Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de LA BAULE-ESCOUBLAC et de PORNICHET pour la passation de marchés de relevés topographiques, d'analyse de données et de travaux de transfert et de nivellement de la plage, coordonné par la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

Approbation de la convention avec l'association ACCUEIL des VILLES FRANÇAISES pour la gestion de la piste de luge

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE"

Liste de décisions par délégation présentée le 22 novembre 2024

Procès — verbal séance du 22 novembre 2024

Rétrocession à la commune d'une emprise d'environ 110 m², 22 route du CHÂTEAU, en vue de régulariser l'alignement de fait

Approbation du régime indemnitaire de la police municipale à compter du 1er janvier 2025