31 janvier 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 31 janvier 2025

Liste délibérations du 31 janvier 2025

Approbation de la convention entre la Région des PAYS de la LOIRE et la Ville dans le cadre du "REGION PAYS de la LOIRE TOUR 2025"

Approbation d'un contrat d'achat des métaux ferreux et non ferreux avec la SOCIETE DERICHEBOURG AFM RECYCLAGE

Approbation du rapport triennal d'artificialisation des sols

Approbation du protocole transactionnel avec l'établissement LES PIEDS DANS LE SABLE

Approbation du renouvellement des conventions avec LA POSTE pour la gestion des agences postales communales dans les annexes de mairie

Approbation de la convention entre la Région des Pays de la Loire et la Ville dans le cadre du "Région Pays de la Loire Tour 2025" - 2ème transmission suite erreur matérielle sur vote (un contre)

Approbation de la rétrocession à la commune d'une partie de l'allée des COCCINELLES

Approbation de la régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 12, avenue MAURICE-MORIN

Approbation de l'acquisition des parcelles AI 499 et AI 500 auprès des copropriétaires de la résidence Le DOMAINE de la BAIE

Approbation de la convention de mise à disposition d'un site pour permettre l'aménagement et la gestion d'un parcours d'accrobranches

Autorisation du Maire à signer l'accord — cadre de travaux de revêtements généraux de voirie

Procès — verbal séance du 31 janvier 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 31 janvier 2025

Approbation d'une subvention au profit de la Société Publique Locale pour le palais des congrès et des festivals JACQUES-CHIRAC-ATLANTIA

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2025

Approbation d'une subvention au profit du CENTRE COMMUNAL d'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

Site CLÉMENCEAU : approbation de l'avenant n°1 relatif à la maîtrise d'ouvre pour la construction de l'équipement public dédié à la police municipale et à l'espace des solidarités du département

Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil de "MA RÉGION VIRTUOSE"