21 novembre 2025
16
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admissions en non — valeur - Demande n°3/2025
Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2026
Ordre du jour séance du 21 novembre 2025
Liste délibérations du 21 novembre 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 21 novembre 2025
Création d'une tarification pour l'accueil des maîtres-nageurs sauveteurs au sein du centre de stages JEAN-MAUREL
Subventions transférables à régulariser au budget principal 2025
Décision modificative n°9 au budget principal 2025
Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de fourniture de produits hydrocarbonés, de béton prêt à l'emploi et de produits de scellement
Approbation de la convention de partenariat avec l'association ACCUEIL DES VILLES FRANÇAISES de LA BAULE pour l'exploitation de la piste de luge
Procès — verbal séance du 21 novembre 2025
Liste de décisions par délégation présentée le 21 novembre 2025
Attribution du marché relatif à la montée en version des horodateurs et à l'acquisition de nouveaux horodateurs
Approbation de la convention relative au versement des recettes issues de la gestion de la location des vélos électriques en libre-service
Approbation de la convention de coopération public-public relative à l'édition 2026 de "MA RÉGION VIRTUOSE"
Autorisation du Maire à signer le marché relatif aux travaux de remplacement du groupe froid de lhôtel de ville
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