CM

21 novembre 2025

La Baule-Escoublac 16 délibérations

16

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Autres decisions 5 délibérations
3750

Admissions en non — valeur - Demande n°3/2025

3759

Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2026

Ordre du jour séance du 21 novembre 2025

Liste délibérations du 21 novembre 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 21 novembre 2025

Finances & Budget 3 délibérations
3736

Création d'une tarification pour l'accueil des maîtres-nageurs sauveteurs au sein du centre de stages JEAN-MAUREL

3760

Subventions transférables à régulariser au budget principal 2025

3767

Décision modificative n°9 au budget principal 2025

Ressources humaines 2 délibérations
3724

Autorisation du Maire à signer l'accord cadre de fourniture de produits hydrocarbonés, de béton prêt à l'emploi et de produits de scellement

3753

Approbation de la convention de partenariat avec l'association ACCUEIL DES VILLES FRANÇAISES de LA BAULE pour l'exploitation de la piste de luge

Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 21 novembre 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 21 novembre 2025

Environnement 1 délibération
3644

Attribution du marché relatif à la montée en version des horodateurs et à l'acquisition de nouveaux horodateurs

Transport & Mobilité 1 délibération
3730

Approbation de la convention relative au versement des recettes issues de la gestion de la location des vélos électriques en libre-service

International 1 délibération
3755

Approbation de la convention de coopération public-public relative à l'édition 2026 de "MA RÉGION VIRTUOSE"

Urbanisme & Travaux 1 délibération
3770

Autorisation du Maire à signer le marché relatif aux travaux de remplacement du groupe froid de lhôtel de ville

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