31 juillet 2020

Toutes les délibérations du CM du 31/07/2020

Désignation des délégués du Conseil municipal auprès d'organismes

Composition de la commission d'appel d'offres

Renouvellement des délégués de la SPL Bretagne Plein Sud

Renouvellement des délégués de la SPL Atlantia

Renouvellement des délégués de la SEM Gulf Stream

Indemnités de fonction des élus

Dispositif de prise en charge des frais de missions et mandats spéciaux des élus

Charte d'engagement : une plage sans plastique

Mesures en faveur du commerce

Compte de gestion 2019

Affectation des résultats 2019

Rectificatif des taux des impositions directes locales 2020

Remboursement des acomptes versés par le centre de stages Jean Maurel

Bilan de la politique foncière menée en 2019

Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS

Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du CCAS

Convention d"adhésion au G.I.S. T. 44 (Groupement Interprofessionnel de santé au travail)

Compte Administratif 2019

Budget Supplémentaire 2020

Tarifs de la restauration scolaire

Création des commissions municipales

Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale

Rectification d'erreur matérielle : élection de 2 adjoints

Délégation supplémentaire au Maire pour les marchés publics

Autorisations données à M. Le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions. Information du Conseil

Tableau des effectifs