CM

16 mars 2018

La Baule-Escoublac 17 délibérations

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Cession de propriété école Georges Tanchoux

Acquisition terrain pour futur ateliers municipaux

Autorisation par le maire déposer des dossiers d'urbanisme

Rétrocession DP lotissement LES JARDINS DU PARC

Acquisition parcelles pour élargissement Boulevard Joseph Houssais

Attribution marchés de travaux de revêtements généraux route de Kerquessaud

Participation communale a la lutte contre les chenilles processionnaires

Autres decisions 4 délibérations

Dénomination voie de desserte Le Clos Des Pins

Autorisation société Orange antenne relais

Adhésion AVPU

MAPA

Ressources humaines 2 délibérations

Révision statutaire Cap atlantique pour adhésion à EPTV

Régime indemnitaire

Environnement 2 délibérations

Modification délégation de signature pour les marchés publics de voirie

Tableau des effectifs

Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux associations

Social & Santé 1 délibération

Protection sociale — Complémentaire prévoyance

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