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13 mai 2024

La Baussaine 5 délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Résumé

Synthèse

5 délibérations - SIRP : Désignation d'un nouveau délégué - Travaux de l'église : Avenant n°1 au contrat de mission CPSP - Mise à disposition d'un agent technique : Renouvellement de la convention - PLUI : Avis sur la projet arrêté du PLUI de la CCBR - CCBR : Groupement de commandes / Renouvellement du marché mutualisé enrobés
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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
22

PLUI : Avis sur la projet arrêté du PLUI de la CCBR

23

CCBR : Groupement de commandes / Renouvellement du marché mutualisé enrobés

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Mise à disposition d'un agent technique : Renouvellement de la convention

🌱 Environnement 1 délibération
25

SIRP : Désignation d'un nouveau délégué

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26

Travaux de léglise : Avenant n°1 au contrat de mission CPSP

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