CM

12 janvier 2026

La Baussaine 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2

Travaux électricité, chauffage et sonorisation à l'église : Sollicitation DETR + DSIL 2026

3

Étude sur la fin d'aménagement du bourg : Sollicitation de la DETR 2026

5

BP 2026 : Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du BP

Autres decisions 3 délibérations
4

CCBR : Approbation de la modification générale des statuts

6

Chambre régionale des comptes : Rapport des actions entreprises s'uite aux observations

6

Chambre régionale des comptes : Rapport des actions entreprises à la s'uite des observations

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Travaux de restauration de l'église : Avenant n°5 - Lot 01

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