CM

12 janvier 2026

La Baussaine 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Chambre régionale des comptes : Rapport des actions entreprises suite aux observations - Chambre régionale des comptes : Rapport des actions entreprises à la suite des observations - CCBR : Approbation de la modification générale des statuts - Travaux de restauration de l'église : Avenant n°5 - Lot 01 - Travaux électricité, chauffage et sonorisation à l'église : Sollicitation DETR + DSIL 2026 - BP 2026 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du BP - Étude sur la fin d'aménagement du bourg : Sollicitation de la DETR 2026
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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2

Travaux électricité, chauffage et sonorisation à léglise : Sollicitation DETR + DSIL 2026

3

Étude sur la fin d'aménagement du bourg : Sollicitation de la DETR 2026

5

BP 2026 : Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du BP

📄 Autres decisions 3 délibérations
4

CCBR : Approbation de la modification générale des statuts

6

Chambre régionale d'es comptes : Rapport d'es actions entreprises s'uite aux observations

6

Chambre régionale d'es comptes : Rapport d'es actions entreprises à la s'uite d'es observations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Travaux de restauration de léglise : Avenant n°5 - Lot 01

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