CM
13 mai 2024
La Baussaine
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
3 délibérations
22
PLUI : Avis sur la projet arrêté du PLUI de la CCBR
23
CCBR : Groupement de commandes / Renouvellement du marché mutualisé enrobés
24
Mise à disposition d'un agent technique : Renouvellement de la convention
Environnement
1 délibération
25
SIRP : Désignation d'un nouveau délégué
Urbanisme & Travaux
1 délibération
26
Travaux de l'église : Avenant n°1 au contrat de mission CPSP
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