CM

1 avril 2026

La Baussaine 8 délibérations

8

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Personnel communal / Service technique : Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour accroissement tempo - Désignation d'un représentant de la commune au SDE35 - Désignation des représentants de la commune dans les syndicats et organismes extérieurs - Création et composition de la commission d'appel d'offres - Création et composition des commissions municipales - Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Délégation d'exercice du droit de préemption urbain - Indemnités de fonction des élus
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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
22

Indemnités de fonction des élus

26

Création et composition de la commission dappel doffres

27

Désignation des représentants de la commune dans les syndicats et organismes extérieurs

28

Désignation d'un représentant de la commune au SDE35

🏛️ Administration 1 délibération
23

Délégations consenties au maire par le conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Délégation d'exercice du droit de préemption urbain

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Création et composition des commissions municipales

👥 Ressources humaines 1 délibération
29

Personnel communal / Service technique : Création d'un emploi non permanent dadjoint technique pour accroissement temporaire d'activité

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