CM
9 décembre 2025
La Bosse
8 délibérations
8
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
5 délibérations
Tarifs cimetière 2026. Concession cimetière. Columbarium. Cavurne. Jardin du Souvenir
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Taxe sur les spectacles
Devis : balayage mécanique du bourg
Devis entretien des vitres des bâtiments communaux
Autres decisions
2 délibérations
Recensement de la population en 2026 : indemnité agent recenseur
Location T3 au — dessus de la Mairie
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Aménagement arrêt de car au lieu — dit "Le Braint". Convention entre la commune de Pancé et la commune de La Bosse de Bretagne
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