CM

30 septembre 2025

La Bosse 4 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Repas des aînés : 18/10/2025. - Lotissement ccommunal des Noës : protocole d'accord entre le propriétaires des parcelles AB 130 et 152 et la commune de - SMICTOM des Pays des Vallons de Vilaine : convention relative à la lutte contre les déchets ménagers. - Présentation du rapport d'activité SMICTOM du Pays des Vallons de Vilaine. Année 2024

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Délibérations (4)

📄 Autres decisions 1 délibération

Présentation du rapport d'activité SMICTOM du Pays des Vallons de Vilaine. Année 2024

🌱 Environnement 1 délibération

SMICTOM des Pays des Vallons de Vilaine : convention relative à la l'utte c'ontre les déchets ménagers

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Lotissement ccommunal des Noës : protocole daccord entre le propriétaires des parcelles AB 130 et 152 et la commune de La Bosse de Bretagne

💶 Finances & Budget 1 délibération

Repas des aînés : 18/10/2025

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