CM

13 mars 2025

La Bosse 9 délibérations

9

délibérations

8

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 8 délibérations

Fiscalité de la commune : vote des taux des impôts locaux

Approbation compte financier unique. Budget Lotissement

Approbation du compte financier unique. Budget Assainissement

Approbation du Compte financier Unique. Budget Commune

Résultat de clôture et dissolution du BA. Budget Assainissement

Affectation du résultat. Budget Comùmune

Budget primitif 2025 : Budget Lotissement de La Bosse de Bretagne

Budget Primitif 2025 : Budget Commune

Environnement 1 délibération

Présentation du rapport dacitivité du Syndicat Intercommunal des Eaux de La Forêt du Theil

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