4 février 2025
5
délibérations
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Adhésion groupement de commandes permanent entre BPLC et les communes membres
Convention assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) entre la commune de La Bosse de Bretagne et Vallons de Vilaine Syndicat Mixte. Choix des options
Consultation du CDG 35 en vue de passation d'une convention de participation PSC risque santé
Location T1 au — dessus de la mairie
Cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des foncions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel. (RIFSEEP)
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