CM
7 janvier 2025
La Bosse
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Finances & Budget
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- Lotissement : choix du bureau d'étude. Étude d'aménagement, de maîtrise d'uvre et d'incidence de Loi sur l'Eau nécessair
- Assainissement collectif : validation du PV et la convention de transfert avec Bretagne porte de Loire Communauté
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Délibérations (2)
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Autres decisions
1 délibération
Assainissement collectif : validation du PV et la convention de transfert avec Bretagne porte de Loire Communauté
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Finances & Budget
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Lotissement : choix du bureau détude. Étude d'aménagement, de maîtrise duvre et dincidence de Loi sur l'Eau nécessaire à la mise en uvre du projet du secteur "Rue de l'École"
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