CM
9 avril 2024
La Bosse
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
2 délibérations
Admissions en non — valeur . Budget Assainissement
Admissions en non — valeur. Budget Commune
Environnement
1 délibération
Approbation de la modification des statuts de la CCBPLC en vue du transfert, par ses communes membres, des compétences "eau" et "assainissement des eaux usées" au 1er janvier 2025
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de lhabitat (PLUiH)
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