CM
13 février 2024
La Bosse
6 délibérations
6
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Environnement
2 délibérations
Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
Installations classées pour la protection de l'environnement : demande présentée par le GAEC de lYVE
Autres decisions
2 délibérations
Location T3 à côté de la Mairie
Vu pour la mise en place de gilets jaunes pour les jeune
Finances & Budget
1 délibération
Entretien voirie (élagage et entretien des accotements)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Location de parcelle zl 61
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