CM

13 février 2024

La Bosse 6 délibérations

6

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables. - Vu pour la mise en place de gilets jaunes pour les jeune. - Location de parcelle zl 61 - Location T3 à côté de la Mairie - Installations classées pour la protection de l'environnement : demande présentée par le GAEC de l'YVE - Entretien voirie (élagage et entretien des accotements)

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Installations classées pour la protection de l'environnement : demande présentée par le GAEC de lYVE

📄 Autres decisions 2 délibérations

Location T3 à côté de la Mairie

Vu pour la mise en place de gilets jaunes pour les jeune

💶 Finances & Budget 1 délibération

Entretien voirie (élagage et entretien des accotements)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Location de parcelle zl 61

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