CM

27 août 2024

La Bosse 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Activité de piégeage des rongeurs aquatiques exotiques - Don à la commune de La Bosse de Bretagne : Association Diocésaine Paroisse Sainte Thérèse en Pays du Semnon - Convention assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) entre la commune de La Bosse de Bretagne et Vallons de Vilaine Syndicat - Syndicat Intercommunal de la Forêt du Theil. Institutions & Vie politique. Modifications des statuts à la suite de la pr - Modification statutaire de la Communauté de Communes "Bretagne porte Loire Communauté" - Budget Commune : DMN°20242 - Création d'un sentier nature pédagogique. Demande de subvention : Programme LEADER

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Création d'un s'entier n'ature pédagogique. Demande de subvention : Programme L'EADER

Budget Commune : DMN°20242

📄 Autres decisions 2 délibérations

Convention assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) entre la commune de La Bosse de Bretagne et Vallons de Vilaine Syndicat Mixte

Activité de piégeage des rongeurs aquatiques exotiques

👥 Ressources humaines 1 délibération

Modification statutaire de la Communauté de Communes "Bretagne porte Loire Communauté"

🌱 Environnement 1 délibération

Syndicat Intercommunal de la Forêt du Theil. Institutions & Vie politique. Modifications des statuts à la suite de la prise de la compétence eau par Bretagne porte Loire Communauté et de lobservation

🤝 Vie associative 1 délibération

Don à la commune de La Bosse de Bretagne : Association Diocésaine Paroisse Sainte Thérèse en Pays du Semnon

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